le conseil municipal se réunira le jeudi 4 décembre à 20h
l’ordre du jour est le suivant :
- Approbation procès-verbal du conseil municipal du 1er septembre 2025
- Approbation procès-verbal du conseil municipal extraordinaire du 1er septembre 2025
- Suite à donner à la lettre du Préfet jugeant non recevable la démission collective des élus
- Remboursement de frais engagés par le Maire
- Révision annuelle des produits communaux
- Déneigement : convention aux particuliers
- Conventions de mises à dispositions de bois sur pied parcelles G, H et C, D, E, F
- Etat d’assiette 2026
- Instauration de la participation de la collectivité à la PSC santé des agents dans le cadre de la labellisation au 1er janvier 2026
- Contrat d’assurance du personnel
- Création d’un poste de rédacteur secrétaire de mairie 25/35ème
- Suppression du poste d’adjoint technique principal 2ème classe
- Désignation d’un agent recenseur
- Signature d’une convention avec le CDG 90 pour la réalisation de contrôles d’agrès sportifs et d’aires de jeux
- Demande de subvention
- Décision modificative budgétaire
- Engagement de dépenses d’investissement avant vote du BP 2026
- Demande de subvention au titre de la DETR
- Rapport annuel CCVS
- Rapport annuel assainissement collectif
- Rapport annuel assainissement non collectif
- Divers
- Point Stolle
- Fonds tourisme
- Retour sur les comités et commissions